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Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des séances du Conseil municipal.
Nous vous rappelons que les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Le Conseil Municipal se réunit en session ordinaire
Jeudi 13 juin à 20h30 salle ruelle aux Loups
Ordre du jour
Approbation du conseil précédent
2024-20 – Clé de répartition de l’actif et du passif suite à dissolution du syndicat EMP FROT
2024-21 – Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin,
Saâcy sur Marne, Charny et de la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing
2024-22 – Demande de subvention de l’association « Les anciennes mécaniques en ballade»
2024-23 – Demande de subvention « fonds de concours » auprès de la CAPM
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de compétence (article L2122-22 du CGCT)
Questions diverses
- Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 20 Octobre 2021
- Compte rendu du conseil municipal 1ER septembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 5 Juillet 2021
- Compte rendu du Conseil municipal du 14 AVRIL 2021
- Compte rendu du Conseil municipal du 30 Janvier 2021
- Compte Rendu du Conseil Municipal 16 Décembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal 7 OCTOBRE 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 10 JUIN 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
- TABLEAU DU CM ET FEUILLE DE PROCLAMATION
- Compte rendu du conseil municipal du 20 février 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 23 JANVIER 2020
- Compte rendu de conseil municipal du 08 décembre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 18 octobre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 7 septembre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 25 mai 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 25 février 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 27 janvier 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 2 décembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 30 septembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 2 septembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 3 juin 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 9 avril 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 26 mars 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 5 mars 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 17 décembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du 27 novembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du mercredi 17 septembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 28 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du vendredi 11 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du vendredi 04 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 19 novembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 30 septembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 05 septembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 06 juin 2013
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 04 mars 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 24 janvier 2013
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 20 novembre 2012
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 04 septembre 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 14 juin 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 05 avril 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 15 mars 2012
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 06 février 2012
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