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Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des séances du Conseil municipal.
Nous vous rappelons que les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Le Conseil Municipal se réunit en session ordinaire

 mercredi 11 décembre 2024 à 20h0 salle ruelle aux Loups 

Ordre du jour

2024-34 Opération d’affouage sur les parcelles AE69, AE106, AE105 (bois derrière les tennis)

2024-35 Demande de subvention au titre de la DETR 2025

2024-36 Acquisition d’un lot de parcelles

2024-37 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

2024-38 Demande d’autorisation de travaux présentée par l’AGTP

2024-39 Autorisation au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

2024-40 Avenant à la Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

2024-41 Contrat d’assurance des risques statutaires

2024-42 Eventuelle demande de subvention au titre des amendes de police

Approbation du conseil précédent

 

Questions diverses