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Vous trouverez ci-dessous les procès verbaux des séances du Conseil municipal.
Nous vous rappelons que les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Le Conseil Municipal se réunit en session ordinaire
mercredi 11 décembre 2024 à 20h0 salle ruelle aux Loups
Ordre du jour
2024-34 Opération d’affouage sur les parcelles AE69, AE106, AE105 (bois derrière les tennis)
2024-35 Demande de subvention au titre de la DETR 2025
2024-36 Acquisition d’un lot de parcelles
2024-37 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
2024-38 Demande d’autorisation de travaux présentée par l’AGTP
2024-39 Autorisation au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
2024-40 Avenant à la Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
2024-41 Contrat d’assurance des risques statutaires
2024-42 Eventuelle demande de subvention au titre des amendes de police
Approbation du conseil précédent
Questions diverses
- Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 20 Octobre 2021
- Compte rendu du conseil municipal 1ER septembre 2021
- Compte rendu du conseil municipal du 5 Juillet 2021
- Compte rendu du Conseil municipal du 14 AVRIL 2021
- Compte rendu du Conseil municipal du 30 Janvier 2021
- Compte Rendu du Conseil Municipal 16 Décembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal 7 OCTOBRE 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 10 JUIN 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
- TABLEAU DU CM ET FEUILLE DE PROCLAMATION
- Compte rendu du conseil municipal du 20 février 2020
- Compte rendu du conseil municipal du 23 JANVIER 2020
- Compte rendu de conseil municipal du 08 décembre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 18 octobre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 7 septembre 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 25 mai 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 25 février 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 27 janvier 2016
- Compte rendu de conseil municipal du 2 décembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 30 septembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 2 septembre 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 3 juin 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 9 avril 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 26 mars 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 5 mars 2015
- Compte rendu de conseil municipal du 17 décembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du 27 novembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du mercredi 17 septembre 2014
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 28 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du vendredi 11 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du vendredi 04 avril 2014
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 19 novembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 30 septembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 05 septembre 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 06 juin 2013
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 04 mars 2013
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 24 janvier 2013
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 20 novembre 2012
- Compte rendu de conseil municipal du mardi 04 septembre 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 14 juin 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 05 avril 2012
- Compte rendu de conseil municipal du jeudi 15 mars 2012
- Compte rendu de conseil municipal du lundi 06 février 2012